Comptes de tiers

40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
 
401. Fournisseurs
4011. Fournisseurs- achats de biens ou de prestations de services
4017. Fournisseurs ­ Retenues de garantie
403. Fournisseurs - effets à payer
404. Fournisseurs d'immobilisations
405. Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408. Fournisseurs ­ factures non parvenues
409. Fournisseurs débiteurs
 
41. USAGERS ET COMPTES RATTACHES
 
411. Usagers
413. Usagers ­ effets à recevoir
416. Créances douteuses ou litigieuses
418. Usagers ­ produits non encore facturés
4181. Usagers ­ Factures à établir
4188. Usagers ­ Intérêts courus
419. Usagers créditeurs
4191. Usagers ­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196. Usagers ­ Dettes pour emballages et matériels consignés
4197. Usagers - Autres avoirs
4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
 
42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
 
421. Personnel ­ Rémunérations dues
422. Comités d'entreprise, d'établissement,..
424. Participation des salariés
425. Personnel ­ Avances et acomptes
426. Personnel ­ dépôts
427. Personnel ­ oppositions
428. Personnel ­ Charges à payer et produits à recevoir

43. SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
 
431. Sécurité sociale
437 Autres organismes sociaux
438. Organismes sociaux ­ Charges à payer et produits à recevoir
 
44. ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES  
441. Etat ­ subventions à recevoir
442. Etat ­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443. Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444. Etat- Impôts sur les bénéfices
4445. Etat ­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445. Etat ­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452. TVA due intracommunautaire
4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456. Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562. TVA sur immobilisations
44566. TVA sur autres biens et services
44567. Crédit de TVA à reporter
4457.Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458.Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586. Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587.Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447.Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711. Taxe sur les salaires
44713. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714. Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718. Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473. Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734. Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475. Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477. Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448. Etat ­ Charges à payer et produits à recevoir
4482. Charges fiscales sur congés à payer
4486. Autres charges à payer
4487. Produits à recevoir
 
45. CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
 
451. Confédération, fédération, union, associations affiliées- Compte courant
455. Sociétaires ­ Comptes courants
 
46. DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
 
462. Créances sur cessions d'immobilisations
464. Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468. Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686.Charges à payer
4687 Produits à recevoir
 
47. COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
 
471. Recettes à classer
472. Dépenses à classer et à régulariser
475. Legs et donations en cours de réalisation
476. Différences de conversion ­ actif
477. Différences de conversion ­ passif
 
48. COMPTES DE REGULARISATION
 
481. Charges à répartir sur plusieurs exercices
486. Charges constatées d'avance
487. Produits constatés d'avance
488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits
 
49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers  
491. Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en
charge)
496. Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers