Attaque contre le bénévolat ? (01/08/2008)

Date de mise en ligne : 01/08/2008.

Rubrique : Air du temps

Métiers : Associations

La CPCA s'inquiète de la remise en cause par l'Urssaf du bénévolat à l'occasion d'un contrôle subi par l'association clermontoise « Sauve qui peut le court métrage » où les bénévoles ont été requalifiés comme salariés.

Dans un communiqué commun avec France Bénévolat, la CPCA explique : « L’association Clermontoise « Sauve Qui Peut le Court Métrage » mobilise chaque année pour l’organisation du Festival environ 240 bénévoles. Cette grande manifestation populaire existe depuis 30 ans et accueille une fois par an, pendant 9 jours, 135.000 spectateurs. L’association créatrice de cet événement participe aux frais de repas des bénévoles du Festival sur une base forfaitaire de 13€.
L’association vient de subir son troisième contrôle URSSAF, lequel demande une requalification des bénévoles en salariés et met ainsi en péril le fonctionnement de l’association et de cet événement culturel exemplaire. Les deux précédents contrôles n’avaient pas sanctionnés cette procédure. Au travers de cet événement est soulevée la question de la place faite au bénévolat et à la vie associative en France, et au-delà des mesures incitatives récentes, des modalités et de la cohérence de leur mise en œuvre. »
Les deux structures concluent : « La CPCA et France Bénévolat souhaitent que cette affaire soit rapidement clarifiée et que l’interprétation de la réglementation faite par les caisses de recouvrement ne remette pas en cause la nature désintéressée des actions menées par des bénévoles. »
Le communiqué

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