Participants aux activités

Question : Une association peut-elle organiser des activités (cours de théâtre) sans que les participants ne soient adhérents ? Comment ces participants peuvent-ils être couverts en cas d'accident ?

Réponse : Vous pouvez ouvrir vos activités à des personnes autres que vos adhérents à moins que vos statuts ne s'y opposent. Dans ce cas, il faut évidemment prévoir une assurance qui prenne en compte ce type d'activités, ce type de bénéficiaires et les risques inhérents. Parlez-en à votre assureur, il saura vous conseiller. Si
vous décidez de faire payer ces cours de théâtre aux participants, il s'agira d'une prestation de services commerciale. Suivant le contexte d'exercice de votre activité et surtout suivant votre situation vis-à-vis la concurrence, vous pouvez être assujetti aux impôts commerciaux. N'hésitez pas à consulter éventuellement un expert-comptable spécialisé.

Pour en savoir plus:
« Quelles catégories de membres pour votre association? », Associations mode d'emploi n° 75, janvier 2006.
« Contrat d'assurance: les bonnes questions à se poser », Associations mode d'emploi n° 57, mars 2004.

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