Rechercher sur le site

Résultat de votre recherche

• [Territoires] Avancées régulières pour l'ESS en Ile de France - Actualité réseaux

  Le poids pris par l'économie solidaire en Ile-de-France (380 000 emplois) dans la dernière mandature doit sans nul doute à l'implication personnelle de l'élue des Verts Francine Bavay. Vice-présidente de la Région, elle a sans discontinuer porté la politique régionale de l'ESS et tenté de mettre de l'ESS dans l'ensemble...

  Date de mise en ligne 11/02/2010

• Cellules de reclassement : une étude du Cese - Actualité réseaux

  Le Cese (Conseil économique, social et environnemental) publie une étude sur les cellules de reclassement des salariés licenciés économiques pour lesquelles il souligne un bilan contrasté. Le Cese préconise notamment une "harmonisation des critères d'évaluation de ces cellules, sur le développement du suivi et du contrôle...

  Date de mise en ligne 15/02/2010

• Organismes privés de formation: stagnation attendue en 2010, baisse en 2009 - Actualité réseaux

  Après des années de croissance, les organismes privés de formation s'attendent à une "quasi-stagnation" (+1,4%) de leur chiffre d'affaires, qui a baissé en 2009 à 1,161 milliard d'euros, a-t-on appris mercredi auprès de la Fédération de la formation professionnelle (FFP)."Cette tendance ne s'était...

  Date de mise en ligne 22/02/2010

• Réforme de la formation : publication du décret relatif à la portabilité du DIF - Actualité réseaux

  Le décret précisant les mentions devant être ajoutées par l'employeur au certificat de travail au titre de la portabilité du DIF est publié.Il s'agit du solde de nombre d'heures acquises au titre du DIF et non utilisées, de la somme correspondante (soit le solde multiplié par 9 € 15) et de l'Opca compétent pour financer...

  Date de mise en ligne 01/02/2010

• Le modèle des communautés Emmaüs reconnu et sécurisé - Actualité réseaux

  Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), a, le 21 janvier 2010, donné un avis favorable au projet d'arrêté conférant aux communautés d'Emmaüs le statut d'organismes d'accueil et d'activités solidaires.Dans le cadre de la loi du 1er décembre 2008 généralisant...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• Aide à la formation des bénévoles en Bretagne - Actualité réseaux

  La région Bretagne lance un appel à projet d'aide à la formation des bénévoles qui a pour objet d'apporter un soutien financier sous forme de subventions aux associations qui initient et présentent des projets de développement de la vie associative.Les associations sollicitant une subvention au titre de la formation des bénévoles...

  Date de mise en ligne 04/01/2010

• Les solidarités à l'épreuve de la crise - Intérêt général ou compétition ? - Actualité réseaux

  ,L'Uniopss a choisi ce thème pour son Congrès de Lyon du 27 au 29 janvier 2010. Quelle est la place du non lucratif et de la solidarité dans une société marchande qui exclut ? Quels sont les défis et choix possibles en cette période de bouleversements ? Face aux préoccupations des associations dans l'environnement actuel, ce Congrès...

  Date de mise en ligne 25/01/2010

• SACEM : les obligations - Actualité réseaux

  M. Arnaud Robinet interroge M. le ministre de la culture et de la communication  sur la possibilité pour la SACEM de déroger à la règle de paiement des droits d'auteurs lorsque, dans le cadre d'une manifestation artistique à but humanitaire préparée par une ONG, un artiste y participe à titre gracieux et ne souhaite pas être défrayé...

  Date de mise en ligne 23/01/2010

• OSBL : nouvelles règles d'imposition des revenus patrimoniaux - Actualité réseaux

  Afin de mettre le droit français en conformité avec le principe de libre circulation des capitaux, l'ensemble des revenus patrimoniaux perçus par les Organismes sans but lucratif, français ou non, à l'exception de certains fonds de dotation et des fondations RUP, sont désormais soumis à l'impôt sur les sociétés au...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• Le baromètre APF de l'accessibilité des grandes villes - Actualité réseaux

   Source : lagazettedescommunes.com A mi-parcours de la loi Handicap du 11 février 2005, l'Association des Paralysés de France (APF) dresse un état des lieux du niveau d'accessibilité des 96 principales villes, chefs lieux départementaux, par le biais d'un baromètre de l'accessibilité, publié avec le journal l'Express,...

  Date de mise en ligne 14/02/2010

• CUI : modèle unique de convention pour les CAE et CIE - Actualité réseaux

  Que ce soit pour conclure un contrat initiative emploi (CIE) ou un contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE), les employeurs doivent depuis le 1er janvier 2010 signer une convention individuelle tripartite avec le futur bénéficiaire du contrat aidé et un organisme tiers. Des imprimés du formulaire Cerfa n°13998*01, modèle de convention individuelle,...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• Personnes handicapées - Actualité réseaux

  La convention relative aux droits des personnes handicapées signée à New York le 30 mars 2007 a été ratifiée par la France par la Loi n°2009-1791 du 31 décembre 2009.La loi La convention relative aux droits des personnes handicapées

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• contribution AGEFIPH - Actualité réseaux

   Source : grâce à la veille du CETAF Lettre ministérielle du 29 janvier 2010 relative à la contribution AGEFIPH dans le cadre de l'obligation d'emploi des personnes handicapées (OETH) (3 pages) ouvrir

  Date de mise en ligne 24/02/2010

• Journées nationales d'étude et de formation de l'ANPASE - 16, 17 et 18 mars 2010 - Lille - Actualité réseaux

  L'Association nationale des professionnels et acteurs de l'Action Sociale, médico-sociale et sanitaire en faveur de l'Enfance et de la famille (l'ANPASE) organise ses journées nationales d'étude et de formation autour du thème : « Information préoccupante... Personnel préoccupé. »L'article 12 de la loi du 5 mars 2007 réformant...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• Le petit livre vert des Juniors - Actualité réseaux

  Un nouveau guide pratique à destination des Juniors Associations est disponible.On objectif est de donner quelques conseils aux Juniors Asso' qui souhaitent adopter les bons réflexes, dans la lutte pour la protection de l'environnement. Télécharger le guide Consultez également l'article AME n°36: Les Junior associations : exister et être reconnus...

  Date de mise en ligne 16/01/2010

• Maladie d'Alzheimer : la Publication qui interpelle - Actualité réseaux

  "Le mythe de la maladie d'Alzheimer" Plan d'Aups le 31 janvier 2010 «Une remise en question radicale des hypothèses actuellement les plus répandues dans le domaine de la maladie d'Alzheimer, tel est le fondement d'un livre intitulé The myth of Alzheimer's, dont la traduction française vient de sortir de presse. Cet ouvrage est le reflet...

  Date de mise en ligne 09/02/2010

• Participation des plus pauvres à la lutte contre la pauvreté - Actualité réseaux

  Des contributions intéressantes sur le site de l'ONG Misereor, sur le rapport d'interdépendance entre l'appui à la démocratie, la participation et la lutte contre la pauvreté. Cette ONG engagée auprès des populations dans la lutte contre la faim et la maladie, ne se situe pas dans une approche caritative uniquement. Leur visée...

  Date de mise en ligne 23/02/2010

• Installation du comité interministériel du handicap - Actualité réseaux

  Le Premier ministre a installé, le 9 février dernier, le comité interministériel du handicap (CIH). Pour rappel le CIH, créé par décret du 6 novembre 2009, se substitue à la délégation interministérielle aux personnes handicapées.Les principaux axes de travail du CIH :- l'emploi et la formation professionnelle...

  Date de mise en ligne 23/02/2010

• Bénévoles : peaufinez le baromètre ! - Actualité réseaux

  Recherches & Solidarités et France Bénévolat ont mis en place un baromètre d'opinion des bénévoles qui a donné lieu à deux vagues d'enquêtes en 2008 et 2009 et dont les principaux résultats ont été publiés dans l'ouvrage La France bénévole.Ces deux enquêtes comportaient...

  Date de mise en ligne 16/01/2010

• Tourisme : l'immatriculation remplace l'agrément, la licence, l'habilitation et l'autorisation - Actualité réseaux

  Un décret et trois arrêtés qui précisent la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques viennent d'être publiés.La loi supprimait les quatre régimes qui existaient dans la loi du 13 juillet 1992, à savoir la licence, l'agrément, l'habilitation et l'autorisation...

  Date de mise en ligne 09/02/2010