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• Conseil municipal : mode d'emploi - Numéro d'ouvrage

  Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement ! Ce guide rappelle l'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue des conseils municipaux. Il décrit notamment les compétences...

  Date de mise en ligne 18/03/2010

• Les pierres naturelles en voirie urbaine - Dimensionnement et mode de pose - Numéro d'ouvrage

  La mise en œuvre des pavés et dalles pour l'aménagement des voiries urbaines relève de la norme NF P98-335 dont une nouvelle version révisée est parue en mai 2007. Cet ouvrage a pour double objectif d'être un guide d'application de la nouvelle norme pour ce qui relève des pierres naturelles, et un ouvrage d'aide pour le choix des...

  Date de mise en ligne 04/03/2008

• Assistant socio-éducatif - session 2007 - Numéro d'ouvrage

  Contient également les épreuves des concours d'assistant de service social, conseiller en économie sociale et familiale et éducateur spécialisé Cet ouvrage contient quatre parties : La première présente notamment les missions dévolues aux membres du cadre d'emplois et précise la nature des épreuves du concours...

  Date de mise en ligne 07/12/2007

• Création et fonctionnement d'une commission consultative des services publics locaux - Numéro d'ouvrage

  La loi n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration de la République, dite loi ATR, devait créer les commissions consultatives, «avant-goût» de démocratie participative. Le succès ne fut guère au rendez-vous, et très peu de collectivités mirent en place ce type de commissions, allant même pour certaines jusqu'à...

  Date de mise en ligne 13/03/2008

• L'école à vélo - De l'école à l'université, quel rôle pour les collectivités ? - Numéro d'ouvrage

  « J'emmène mon enfant en voiture car en vélo c'est trop dangereux » ou « parce que c'est trop loin ». Voilà le cercle vicieux que combat l'écomobilité scolaire qui souhaite offrir aux élèves et à leurs parents des alternatives à la voiture individuelle. Sur cette question, les écoles primaires relèvent...

  Date de mise en ligne 12/08/2008

• Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale - Numéro d'ouvrage

  Dans un contexte de raréfaction des ressources et de contraintes budgétaires toujours plus importantes pour les collectivités, la mise en place d'un observatoire fiscal devient désormais une démarche indispensable pour comprendre ce qui se passe aujourd'hui sur votre territoire et ce qui risque de se passer demain. Cet ouvrage, à destination des...

  Date de mise en ligne 14/11/2008

• La commune et ses baux commerciaux - Numéro d'ouvrage

  La commune est propriétaire de locaux et de terrains relevant de son domaine privé. Cependant, la « propriété commerciale » peut être acquise par le locataire. Elle porte à la fois sur les locaux commerciaux et sur ceux dans lesquels est exploité un « fonds », qu'il appartienne à un commerçant, un industriel ou un artisan régulièrement...

  Date de mise en ligne 04/11/2008

• Les baux ruraux - Numéro d'ouvrage

  Actuellement, plus de la moitié des terres agricoles est louée sous le régime du fermage. En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, quelquefois même aux portes de nos villes. Celles-ci les ont précieusement préservées et protégées comme...

  Date de mise en ligne 16/12/2008

• Bien conduire et animer vos réunions - Numéro d'ouvrage

  Pour les cadres territoriaux, la réunion est un outil de travail. Elle est loin cependant de faire l'unanimité : « On perd son temps, on parle, mais il n'en sort jamais rien de concret, les réunions sont trop longues... » Pourtant, une réunion bien pensée et bien menée est un outil extrêmement efficace de communication et de travail. Mais...

  Date de mise en ligne 12/08/2009

• Communiquer avec les outils électroniques - Vers une collectivité numérique 2.0 - Numéro d'ouvrage

  Pour une collectivité locale ou territoriale, savoir communiquer avec les outils numériques et être visible sur Internet est devenu incontournable. Pourquoi ? Tout d'abord pour répondre aux attentes des citoyens qui ont intégré Internet dans leur vie quotidienne et l'utilisent comme outil de contact avec l'administration. Deuxièmement,...

  Date de mise en ligne 14/10/2008

• Piscines et baignades : guide de la responsabilité - Numéro d'ouvrage

  Le contentieux des piscines et baignades n'a pas connu d'évolutions majeures au cours de ces dernières années. Toutefois, la remise à jour du guide de la responsabilité s'imposait pour prendre en compte les dernières nouveautés législatives - comme la généralisation de la responsabilité pénale des personnes...

  Date de mise en ligne 03/06/2008

• Les documents d'urbanisme littoraux - Numéro d'ouvrage

  Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée. Mais leur caractère littoral induit des problématiques spécifiques et donc des contraintes particulières, lesquelles figurent en premier...

  Date de mise en ligne 12/08/2008

• Grandes infrastructures de transport et développement local : guide pratique - Numéro d'ouvrage

  Depuis quelques années, la problématique des retombées économiques des grandes infrastructures de transport sur les territoires desservis fait débat en France. Fait nouveau, ce sont les collectivités locales, qui participent de plus en plus largement à leur financement, qui sont les plus avides de réponses, notamment locales. Dès lors,...

  Date de mise en ligne 01/08/2008

• Sport, loisir, tourisme et développement durable des territoires - Numéro d'ouvrage

  La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent aujourd'hui différemment les territoires en utilisant les milieux naturels les plus divers et les plus inaccessibles (océans, lacs, rivières, montagnes, forêts, déserts...). Outre leurs intérêts hygiéniques et ludiques...

  Date de mise en ligne 26/08/2008

• Les collectivités d'outre-mer et la décentralisation - Numéro d'ouvrage

  Les collectivités d'outre-mer offrent à la France une vision mondiale par leur dissémination partout sur le globe. La France entretient des relations particulières avec ses collectivités. La constitution offre un cadre de gestion diversifiée dans le contexte unitaire de la République. La loi décentralisatrice de 1982 a apporté des...

  Date de mise en ligne 07/11/2006

• Les études préalables à la réalisation d'ouvrages - Numéro d'ouvrage

  L'ouvrage a pour objet de présenter et préciser la chronologie des missions d'études préalables à la réalisation d'ouvrages, puis de programmation telle que la loi sur la maîtrise d'ouvrage (MOP) le prescrit. Le texte affiche et décrit l'ensemble des éléments de mission des études préalables...

  Date de mise en ligne 29/12/2006

• Gagner un jour par semaine avec le mind mapping - Numéro d'ouvrage

  La masse déferlante des informations quotidiennes rend notre travail de plus en plus complexe. Nous avons tellement d'éléments à traiter en si peu de temps qu'il est difficile de respecter coûts et délais. Nous aimerions tant faire plus en moins de temps que l'utilisation de la carte heuristique (mind mapping) peut, à elle seule, transformer...

  Date de mise en ligne 28/11/2007

• Conseiller socio-éducatif - Cat. A - Session 2005 - Numéro d'ouvrage

  Comment préparer les concours d'entrée à la fonction publique territoriale ? En quoi consistent les épreuves, les sujets ? Sur quels critères les copies sont-elles jugées ? Une fois lauréat, comment rechercher un poste, pour quelles missions, quelle rémunération, quelle carrière ? Les candidats trouveront dans ces Annales,...

  Date de mise en ligne 22/03/2007

• Police de la route et amende forfaitaire - Numéro d'ouvrage

  Parmi les 20 millions de contraventions relevées chaque année par les forces de l'ordre, l'amende forfaitaire occupe une place de choix : on la connaît traditionnellement sous les traits du fameux « PV » que l'on retrouve sous l'essuie-glace de son véhicule. On la reçoit à domicile après avoir été « flashé » en...

  Date de mise en ligne 09/02/2007

• Mettre en oeuvre la politique de la ville - Numéro d'ouvrage

  La politique de la ville du XXIe siècle est le fruit de l'évolution des concepts et des pratiques de l'action publique dans les trente dernières années. Les orientations 2000-2006 traduisent une continuité, mais mettent aussi l'accent sur 3 grandes notions : le territoire, le projet, la contractualisation. Cette nouvelle approche se concrétise...

  Date de mise en ligne 28/02/2001