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	<title>Actualités des réseaux - Association mode d'emploi</title>
    <link>http://www.associationmodeemploi.com</link>
	<description>Actualités des réseaux</description>
  <language>fr</language> 
  <copyright>Copyright Association mode d'emploi</copyright>
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  <title>En savoir plus...</title> 
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  <link>http://www.associationmodeemploi.com</link> 
  <description>Association mode d'emploi</description> 
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        <item>
		<title>Edito - SSIG : Quand l&#039;Europe met le paquet (07/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62059/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/SSIG+%3A+Quand+l%27Europe+met+le+paquet/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Vous ne l&#039;avez pas probablement pas remarqué mais depuis le 31 janvier     2012, les choses ne sont plus tout à fait comme avant pour ce qui     concerne les service sociaux d&#039;intérêt général  en Europe. Du moins     pour certains d&#039;entre eux puisqu&#039;une liste limitative de ces     services est concernée par le nouveau &quot;paquet&quot; Almunia-Barnier. 
  
Cet ensemble de texte d&#039;application immédiate (c&#039;est-à-dire qu&#039;ils     n&#039;ont pas à être ratifié par les parlements nationaux pour être     applicable) revisite les relations juridiques entre les financeurs     publics et les associations porteuses de ces services sociaux. Nous     vous en présentons la genèse et les implications dans le fait du     mois du numéro 136 d&#039;Associations mode d&#039;emploi en cours de     parution. Disons pour faire simple, ce qui n&#039;est pas forcément     évident, qu&#039;il s&#039;agit de mesure permettant d&#039;exonérer certains     services sociaux pour certains montant des règles de la sacro sainte     concurrence, pierre angulaire des traités européens et ligne maginot     de tout les tenants du libéralisme économique. Espérons que ces     premiers contournements seront suivis de beaucoup d&#039;autres qui     permettront que puissent se construire dans l&#039;espace européen une     autre économie   En attendant plongeons nous avec courage dans ces     textes pour les comprendre. L&#039;enjeux étant désormais de  convaincre les collectivités locales de     passer du tout marché public à une logique de mandatement redonnant     un espace de débat et de co-décisions mieux à même de rééquilibrer les relaltions associations collectivités. 
Pour en savoir plus (outre nos articles à paraître) retrouver l&#039;ensemble des textes sur le site du collectif SSIG. </description>
        <pubDate>Tue, 07 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        </item>
        
        
	                      
   
        
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		<title>Nouveaux livres - « Penser, apprendre, agir en réseaux », de Claire et Marc Hébert-Suffrin (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62052/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Penser%2C+apprendre%2C+agir+en+r%E9seaux%A0%BB%2C+de+Claire+et+Marc+H%E9bert-Suffrin/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>En fin d&#039;année, Claire et Marc Héber-Suffrin ont fait paraître un petit livre qui résume l&#039;histoire et les principes des réseaux d&#039;échanges réciproques de savoirs, qu&#039;ils ont contribué à créer. 
Les auteurs reviennent rapidement sur les débuts des réseaux en région  parisienne dans une école, puis leur extension dans les quartiers. Mais  surtout, Penser, apprendre, agir en réseaux, aux éditions Chronique  sociale détaille les conditions de réussite des réseaux : transmettre  les savoirs en réciprocité, ne pas hiérarchiser les savoirs, considérer  que les savoirs sont inachevés. En outre, l&#039;ouvrage explique comment  créer un réseau facilement en s&#039;appuyant sur les structures existantes  et sur l&#039;association française Foresco. Une première approche pratique  pour ceux qui veulent mieux connaître les réseaux par ses fondateurs  eux-mêmes ! En savoir plus </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62052/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Penser%2C+apprendre%2C+agir+en+r%E9seaux%A0%BB%2C+de+Claire+et+Marc+H%E9bert-Suffrin/2464-a-la-une.htm</guid>
        </item>
        
        
	                      
   
        
        <item>
		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Question des lecteurs (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62053/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Question+des+lecteurs/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Un service d&#039;ordre est-il obligatoire pour une manifestation ne rassemblant pas plus de 300 personnes ? 
Non. Le seuil critique pour les manifestations est de 1500 personnes. À  partir de ce seuil, vous devez déclarer l&#039;événement à la municipalité en  présentant un plan de sécurité précisant les risques prévus et les  mesures prises en conséquence. La mairie prévient la préfecture et peut  imposer un service d&#039;ordre professionnel. En deça de 1500 personnes même  si vous n&#039;avez pas d&#039;obligation légale, il vous faut prendre en compte  la sécurité des biens et des personnes. Il faut considérer deux aspects :  « sanitaire » (que faire en cas de malaise, d&#039;accident, de blessure...)  et « sécuritaire » (débordements, comportements violents, incendie...).  Sans tomber dans l&#039;excès, il vaut mieux avoir en tête une procédure  pour limiter les temps de réaction. Recueillez les numéros d&#039;urgence,  prévenez gendarmerie et pompiers de votre manifestation, recensez les  compétences internes (brevet de secourisme, par exemple), gardez un  extincteur accessible.... Sans parler de service d&#039;ordre au sens propre  du terme, vous pouvez mettre en place une équipe de vigilance, chargée  de désamorcer les situations à risques, même faibles : contenants en  verre qui traînent, enfants sans surveillance, barrières déplacées... Et  bien sûr, vérifier votre couverture avec votre assureur.  En savoir plus : « Sécurité et secours des manifestations publiques »,  AME n° 131 </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62053/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Question+des+lecteurs/2464-a-la-une.htm</guid>
        </item>
        
        
	                      
   
        
        <item>
		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Taxe sur les salaires : pas de changement de taux en 2012 (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62054/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Taxe+sur+les+salaires+%3A+pas+de+changement+de+taux+en+2012/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Le barème de la taxe sur les salaires ne change pas selon l&#039;instruction du 17 janvier 2012 (BOI n°5 L-1-12). 
La taxe sur les salaires est due par les employeurs qui ne sont pas  soumis à la TVA sur la totalité de leur chiffre d&#039;affaires. Elle est  calculée sur les rémunérations versées au cours de l&#039;année par  application d&#039;un barème progressif. Selon son montant, elle peut être  versée mensuellement, trimestriellement ou annuellement. Instruction  </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62054/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Taxe+sur+les+salaires+%3A+pas+de+changement+de+taux+en+2012/2464-a-la-une.htm</guid>
        </item>
        
        
	                      
   
        
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		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Indemnité des volontaires (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62055/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Indemnit%E9+des+volontaires/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Un décret vient de modifier le calcul du traitement dans la fonction publique, et donc la rémunération servant de calcul de base pour les indemnités des volontaires. 
Ainsi l&#039;indemnité d&#039;un volontaire sous contrat d&#039;engagement de service  civique est de 456,75 euros net, avec une prestation en nature, versée  par l&#039;organisme d&#039;accueil, de 103,90 euros. Quant aux volontaires  associatifs encore sous contrat, leur indemnité se monte à 699,18 euros  maximum. Service civique  Volontaire associatif  </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Air du temps -  Foire à l&#039;autogestion (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62056/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/+Foire+%E0+l%27autogestion/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>L&#039;autogestion est un mode de gouvernance souvent décrié et accusé d&#039;utopie ou d&#039;inefficacité. Pourtant un certains nombres de structures en ont fait leur mode de fonctionnement. 
Un événement s&#039;organise les 23 et 24 juin 2012 à Montreuil qui sera « le  point de rencontre de toute une galaxie de collectifs, d&#039;associations,  d&#039;entreprises, de coopératives, d&#039;organisations syndicales et politiques  qui cherchent à faire vivre l&#039;idée d&#039;autogestion » L&#039;occasion de rencontrer et confronter des expériences et des pratiques  concrètes, de mesurer la faisabilité de l&#039;autogestion dans un contexte  réaliste.  En savoir plus </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Air du temps - Compte rendu de la conférence « Mutations et innovations dans le secteur associatif » (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62057/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Compte+rendu+de+la+conf%E9rence+%AB%A0Mutations+et+innovations+dans+le+secteur+associatif%A0%BB/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>A l&#039;occasion des 10 ans du Master Management des associations, l&#039;IAE de Paris a réuni des chercheurs, des experts et des diplômés du Master pour un état des lieux du secteur associatif. La conférence a rassemblé près de 200 participants, le 13 janvier 2012 à la Maison des Associations de Solidarité. 
Le compte rendu de cet événement est consutable en ligne à travers les  vidéos des interventions. Vous pourrez y voir, entre autres, « Les  grandes évolutions et perspectives du secteur associatif », par Viviane  Tchenonog, du Centre d&#039;économie de la Sorbonne (Paris1), « La  gouvernance des associations », par Jean-Louis Laville, professeur au  Cnam, Philippe Eynaud, Maître de conférences à l&#039;IAE de Paris, et  Béatrice Delpech, déléguée générale de la CPCA... En savoir plus </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Air du temps - Bénévolat et crédits universitaires (ECTS) (03/02/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62058/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/B%E9n%E9volat+et+cr%E9dits+universitaires+%28ECTS%29/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Le Centre d&#039;analyses stratégiques (CAS), dans une note, a recommandé de rendre les engagements bénévoles éligibles  à l&#039;obtention de crédits universitaires (voir Filhebdo n° 360  ). Un parlementaire questionne le gouvernement sur l&#039;éventualité d&#039;une mise en ½uvre de cette proposition. 
La réponse rappelle que le CAS se plaçait au niveau européen dans ses  recommandations pour sensibiliser les jeunes au bénévolat. Avec les  outils tels que l&#039;Europass et surtout le Youthpass qu&#039;elle a élaborés,  l&#039;Union européenne encourage la reconnaissance et la valorisation des  compétences développées dans ce cadre. En France, l&#039;engagement étudiant  est prévu dans la circulaire no 2001-159 du 29 août 2001 du ministère de  l&#039;Éducation nationale. Près  d&#039;un tiers des universités reconnaissent l&#039;engagement bénévole sous la  forme d&#039;unités d&#039;enseignements libres ou de crédits d&#039;études. D&#039;autre  part un groupe de travail a été mis en place pour la mise en place d&#039;un  portefeuille de compétences, inspiré d&#039;un projet européen d&#039;outil  d&#039;évaluation de l&#039;expérience bénévole réalisé dans le cadre du programme  Leonardo da Vinci. « Son utilisation par les universités dans le cadre  de la commission « Vie étudiante » de la conférence des présidents  d&#039;université est actuellement à l&#039;étude ». Cependant, le minsitère  conclut : « tous les bénévoles n&#039;attendent pas de reconnaissance  spécifique. Une valorisation ne doit donc pas devenir systématique. Les  sondages des jeunes cités par le CAS comme les aspirations exprimées par  les associations lors de la Conférence nationale de la vie associative  fin 2009 montrent que cette demande de valorisation n&#039;est pas unanime,  certains estimant qu&#039;elle pourrait dénaturer le caractère désintéressé  de l&#039;engagement. » Question n° 120364  </description>
        <pubDate>Fri, 03 Feb 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        </item>
        
        
	                      
   
        
        <item>
		<title>Edito - La générosité sur internet : ce n&#039;est plus marginal ! (31/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61921/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/La+g%E9n%E9rosit%E9+sur+internet%A0%3A+ce+n%27est+plus+marginal%A0%21/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Il y a deux semaines la CPCA et France Active organisaient une journée sur les financements associatifs dont nous nous faisions l&#039;écho dans notre dernier édito. On y notait que les financements provenant des dons ne représentaient qu&#039;une part minime des ressources des associations. Est-ce une raison pour s&#039;en détourner ? Évidemment non ! Mais peut-être faut-il réfléchir à trouver les bons canaux pour mieux toucher les donateurs. 

De ce point de vue Internet, peut-être encore mal ou sous-employé par  les associations, semble s&#039;avérer un vecteur assez efficace si l&#039;on en  croit une étude conjointe IFOP-LIMITE, publiée quelques jours après le  colloque de la CPCA et France Active : « Le don en ligne résiste bien à  la crise puisque 21% des Français se déclarent e-donateurs, contre 23%  en 2010 d&#039;après la première édition de l&#039;étude. Cette stabilité des  résultats tend à montrer que le contexte de crise économique, qui incite  généralement à la prudence, n&#039;a pas provoqué d&#039;effondrement du don sur  Internet, alors que l&#039;on constate, sur la même période, un tassement du  don classique à la fin du 1er semestre 2011. Loin d&#039;être un phénomène  passager et aléatoire, dû à un public atypique, le don en ligne  s&#039;installe chez les donateurs classiques : il est, en grande majorité,  le fait de donateurs traditionnels qui changent leurs habitudes et  transfèrent une partie de leur don sur Internet. » Cependant l&#039;étude montre également que peu d&#039;associations se sont  aventurées dans ce mode de collecte : « la majorité des associations n&#039;a  pas encore pris conscience que la conquête de nouveaux donateurs passe  par Internet et ne l&#039;a pas concrétisé dans sa stratégie online : sur un  échantillon de 103 associations présentes sur le web, seule une sur cinq  a un dispositif digital du niveau des entreprises et administrations  (20%), 40% sont dans la moyenne et peuvent mieux faire, et 40% sont  encore hors du coup. » Ne crions pas pour autant victoire en pensant qu&#039;un clic suffira pour  trouver des ressources qui se raréfient. Là aussi se joue une  concurrence qui peut parfois mettre mal à l&#039;aise... Et il ne faut pas  croire que les sommes collectées viendront sans difficultés compenser la  baisse des financements publics. C&#039;est pourquoi les associations seront  attentives aux discours des prétendants à la présidence de la  République pour voir s&#039;ils prennent ou non position sur ces questions.  Le favori actuel des sondages, François Hollande, n&#039;a pas manqué d&#039;y  faire référence dans son programme : « Je créerai 150 000 emplois  d&#039;avenir pour faciliter l&#039;insertion des jeunes dans l&#039;emploi et l&#039;action  des associations, en priorité dans les quartiers populaires. » La synthèse de l&#039;étude IFOP-LIMITE Rappel : Les propositions de la CPCA et de France-Active </description>
        <pubDate>Tue, 31 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Question/Réponse issue de notre liste de discussion (31/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61922/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Question-R%E9ponse+issue+de+notre+liste+de+discussion/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>J&#039;aimerai savoir si lors d&#039;une réunion de bureau qui a été convoquée avec un seul ordre du jour bien précis, peuvent se rajouter &quot;questions  diverses&quot;, également si lors d&#039;une réunion de bureau, la composition de ce même bureau peut être changée. (A savoir la répartition des rôles et titres?) 
L&#039; ordre du jour d&#039;une réunion de bureau est beaucoup moins contraint que celui d&#039;une assemblée générale. Le bureau est chargé de la gestion quotidienne : les questions imprévues sont courantes et doivent être traitées sans trop attendre.Il est donc normal qu&#039;un bureau &quot;improvise&quot; un peu son ordre du jour. L&#039;important est de conserver des relevés de décision pour suivi et transparence. Quant à la composition du bureau, la démarche est généralement celle-ci : l&#039;assemblée générale élit un conseil d&#039;administration, qui élit à son tour un bureau. Consultez vos statuts  : que disent-ils sur la désignation du bureau et des titulaires des postes prévus (mode d&#039;élection, durée des mandats, modalités de renouvellement...) ? Vous devrez vous y conformer.Pour le  moins, il faut une réunion spéciale du conseil d&#039;administration (les électeurs) qui statuera sur ce point. Il sera peut-être nécessaire que les membres du bureau démissionne préalablement de leur poste actuel, pour pouvoir procéder à une nouvelle élection.Cependant, cette décision risque fort de surprendre les adhérents (et les partenaires). Aussi il faudra impérativement communiquer à ce sujet. Vos raisons sont sans doute parfaitement justifiées, mais posez-vous la question de savoir si cela en vaut vraiment la peine. Rien ne vous empêche de doubler les postes : un président peut se faire accompagner (ou remplacer)  par un trésorier ou un secrétaire dans ses démarches. L&#039;un ou l&#039;autre peuvent parfaitement assister le trésorier... En attendant la prochaine assemblée générale. Cela permet de passer d&#039;un rôle à l&#039;autre en douceur et sans bouleverser l&#039;organisation actuelle. L&#039;essentiel étant que l&#039;association soit bien gérée. 
Aller plus loin : AG, CA, BUREAU comment les convoquer ? 
Retrouver l&#039;ensemble des Questions/Réponses 
ou inscrivez vous sur  la liste de discussion 
  </description>
        <pubDate>Tue, 31 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Nouveaux livres - Option Libre. Du bon usage des licences libres, de Benjamin Jean (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61912/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Option+Libre.+Du+bon+usage+des+licences+libres%2C+de+Benjamin+Jean/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Dans leurs fondements juridiques, les licences libres interrogent à plus d&#039;un titre les usages de la propriété intellectuelle en cours depuis des siècles. 
Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l&#039;esprit,  initialement conçu comme un système en équilibre, l&#039;ouvrage plonge le  lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant  la simple exposition de règles et de normes, c&#039;est de manière méthodique  que seront abordées les notions juridiques à la base des nouveaux  rapports entre les acteurs. Une sérieuse analyse de la maturation de ce  système et un repérage des bons réflexes et des principaux écueils,  permettront enfin d&#039;aborder une étude pratique et éclairée des quelques  licences libres les plus utilisées. En savoir plus  </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61912/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Option+Libre.+Du+bon+usage+des+licences+libres%2C+de+Benjamin+Jean/2464-a-la-une.htm</guid>
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        <item>
		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Déduction fiscale des frais engagés par les bénévoles  (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61913/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/D%E9duction+fiscale+des+frais+engag%E9s+par+les+b%E9n%E9voles+/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Une question écrite d&#039;un sénateur permet de faire le point sur les modalités de l&#039;abandon de créance par les bénévoles et de la possibilité pour eux de bénéficier de la déduction fiscale propre aux dons. 
La réponse fait référence à l&#039;instruction fiscale du 23 février 2001  publiée au BOI sous la référence 5 B-11-01. Celle-ci précise que  l&#039;association doit entrer dans le champ d&#039;application de l&#039;article 200  du Code général des impôts, sachant que la reconnaissance d&#039;intérêt  général dépend d&#039;une analyse au cas par cas. « D&#039;autre part, il doit  être établi que toute personne placée dans la même situation aurait pu  obtenir le remboursement effectif par l&#039;association des frais engagés si  elle en avait fait la demande. Ensuite, ces frais, engagés dans le  cadre de l&#039;activité bénévole pour participer à des activités entrant  strictement dans le cadre de l&#039;objet de l&#039;association, doivent être  dûment justifiés. Enfin, le contribuable doit renoncer expressément au  remboursement de ces frais par l&#039;association et l&#039;organisme doit  conserver, à l&#039;appui de ses comptes, les pièces justificatives  correspondant aux frais engagés par le bénévole. » Les frais  kilométriques sont eux remboursés forfaitairement selon le barème publié  chaque année par l&#039;administration fiscale et que vous pouvez retourver  sur la page « Chiffres clefs associatifs »  du site  ame1901.fr. Question n° 16787 </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61913/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/D%E9duction+fiscale+des+frais+engag%E9s+par+les+b%E9n%E9voles+/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Associations de tourisme : augmentation de la garantie financière (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61914/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Associations+de+tourisme+%3A+augmentation+de+la+garantie+financi%E8re/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Les associations de tourisme dont c&#039;est l&#039;activité principale, voient le montant de leur fonds de garantie augmenter à partir du 1er janvier 2012.  
Pour être immatriculée et pouvoir excercer son activité, une association  de tourisme doit disposer d&#039;une garantie financière suffisante. Le  montant de cette garantie est calculé à partir du volume d&#039;affaires  (TTC) relevant des opérations et activités qui relèvent de la vente et  de l&#039;organisation de voyages. Il était jusqu&#039;en 2011 de 3% du chiffre  d&#039;affaires pour les associations et organismes sans but lucratif ainsi  que pour les organismes locaux de tourisme. Pour les autres opérateurs  il était plus élevé : 10%. A compter du 1er janvier 2012, il passe pour  les associations de 3% à 10% comme pour l&#039;ensemble des opérateurs de  voyages et de séjours. En savoir plus  </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61914/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Associations+de+tourisme+%3A+augmentation+de+la+garantie+financi%E8re/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Concours- financements - appels à projets - Une nouvelle fondation d&#039;entreprise orientée communication (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61915/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Une+nouvelle+fondation+d%27entreprise+orient%E9e+communication/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Dactyl Buro et OMR Impression ont créé une fondation dont l&#039;objectif est de mettre à disposition de structures associatives leurs systèmes d&#039;impression reconditionnés. 
La fondation s&#039;adresse aux associations loi 1901 poursuivant un objet  social, culturel, sportif ou éducatif. Une centaine d&#039;associations par  an pourraient ainsi profiter de la mise à disposition gratuite de  copieurs multifonctions professionnels, sans contraintes de quantité, ni  de délais. Les structures associatives ayant préalablement sollicité la  fondation, sont sélectionnées sur dossier selon le degré de priorité  d&#039;obtention d&#039;un copieur, et de la capacité de la fondation à fournir le  matériel et les quantités souhaitées. Une fois le prêt d&#039;un matériel à  titre gracieux confirmé, son installation est également prise en charge,  par un technicien qualifié. Lorsque  l&#039;association n&#039;a plus l&#039;usage de  son matériel, la fondation le récupère pour destruction.  En savoir plus </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61915/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Une+nouvelle+fondation+d%27entreprise+orient%E9e+communication/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Air du temps - Diagnostic flash de détection d&#039;une structure en difficulté  (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61916/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Diagnostic+flash+de+d%E9tection+d%27une+structure+en+difficult%E9+/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Un nouvel outil mis à disposition par Solfia 
Ressentir les difficultés est une chose, les connaître avec précision  en est une autre. Pour aider les dirigeants des structures de l&#039;économie  sociale et solidaire à y voir plus clair, Solfia présente un outil de  diagnostic conçu par le Cnar Financement qui permet de cerner la nature  et le niveau réel de ces difficultés.  En savoir plus </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61916/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Diagnostic+flash+de+d%E9tection+d%27une+structure+en+difficult%E9+/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Air du temps - Bonnes pratiques et transparence associatives (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61917/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Bonnes+pratiques+et+transparence+associatives/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>L&#039;Institut de l&#039;Innovation et de l&#039;Entrepreneuriat Social de l&#039;ESSEC (ESSEC IIES) a conçu un dispositif d&#039;évaluation des pratiques de gouvernance, de transparence et de gestion d&#039;associations reposant sur un guide de bonnes pratiques appelé « ESSEC Bonnes Pratiques et Transparence Associatives » (BPTA) et sur une méthodologie d&#039;audit. 
Faites évaluer vos pratiques associatives par des étudiants de l&#039;ESSEC  formés à la méthodologie « Bonnes Pratiques et Transparence Associatives  » élaborée par l&#039;Institut de l&#039;Innovation et de l&#039;Entrepreneuriat  Social de l&#039;ESSEC ! Profil des associations recherchées : - votre organisation est une association loi 1901, à finalité sociale, - l&#039;association existe depuis au moins 2 ans, - l&#039;association comprend entre 3 et 50 salariés (permanents), - idéalement, au moins un tiers des recettes de l&#039;association provient  d&#039;activités marchandes (ventes de produits, services, prestations) - ce  critère est un plus mais n&#039;est pas obligatoire. En savoir plus </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61917/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Bonnes+pratiques+et+transparence+associatives/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Air du temps - « Sommet social : l&#039;illusion du volontarisme », un communiqué de la Fna (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61918/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Sommet+social+%3A+l%27illusion+du+volontarisme%A0%BB%2C+un+communiqu%E9+de+la+Fna/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>« Il aura fallu trois ans de crise pour aboutir à la tenue d&#039;un sommet social et à l&#039;annonce de mesures aujourd&#039;hui prises dans l&#039;urgence quand elles auraient dû faire partie d&#039;une politique de l&#039;emploi structurelle » 
Le ton est donné dès l&#039;introduction du communiqué. La Fnars (Fédération nationale des associations d&#039;accueil et de réinsertion sociale) est  visiblement peu satisfaite des résultats du sommet social du 18 janvier  dernier. « La plupart des mesures annoncées hier par Nicolas Sarkozy ne sont  pas nouvelles et avaient déjà fait l&#039;objet au cours du quinquennat  d&#039;annonces non suivies d&#039;effet. Il est donc permis de s&#039;interroger sur  leur avenir à quelques mois des élections. », telles le dispositif « Zéro  charge », en faveur de l&#039;emploi des jeunes, « simple réactivation d&#039;un  dispositif arrêté quelques mois après son application en 2009 compte  tenu de son coût. » En savoir plus  </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61918/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Sommet+social+%3A+l%27illusion+du+volontarisme%A0%BB%2C+un+communiqu%E9+de+la+Fna/2464-a-la-une.htm</guid>
        </item>
        
        
	                      
   
        
        <item>
		<title>Air du temps - « Les associations face à la conjoncture » (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61919/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Les+associations+face+%E0+la+conjoncture%A0%BB/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Une nouvelle étude de Recherches et Solidarités, 1ère édition d&#039;un suivi semestriel, après la parution de la France associative en mouvement (voir Filhebdo n° 361) qui faisait état d&#039;un certain pessimisme chez les dirigeants associatifs. 
La parole leur a été donnée début décembre 2011 sur leur ressenti quant à  la conjoncture. Les réponse montrent « que la situation a été bonne  dans les deux tiers des associations sans salarié, mais seulement dans  50% de celles employant plus de 5 salariés. Et la rentrée a été très  difficile dans 7% des associations, soit plus de 90.000 en France. » Les  difficultés sont d&#039;ordre financier, bien sûr, surtout pour les  associations employeuses, mais concernent aussi les bénévoles : « 53% de  dirigeants insatisfaits quant au nombre, à la disponibilité et au  savoir-faire des bénévoles de leur association. » Lire l&#039;étude </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61919/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Les+associations+face+%E0+la+conjoncture%A0%BB/2464-a-la-une.htm</guid>
        </item>
        
        
	                      
   
        
        <item>
		<title>Air du temps - Actes du colloque du Rnma du 17 novembre 2011 (28/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61920/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Actes+du+colloque+du+Rnma+du+17+novembre+2011/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>&quot;&quot;Aides financières et matérielles aux associations: formes et procédures, critères et enjeux&quot; : une nouvelle ressource à disposition des associations. 
Le document sur la thématique rédigé par le RNMA est une plateforme  d&#039;échanges de réflexions et d&#039;expériences de villes qui ont souhaité  réfléchir sur la question des aides financières et matérielles apportées  par les collectivités aux associations. Il a été construit autour de la  question du « pourquoi ? » (pourquoi les aides ? pourquoi une  augmentation de la demande par rapport à l&#039;offre ? pourquoi changer ?),  et de celle du « comment ? » (comment font les autres collectivités ?  quels sont leurs outils et procédures ? comment gèrent-elles les  changements ?). Ce document est destiné à accompagner une réflexion plus  large sur les indicateurs et la mesure de l&#039;utilité sociale des  associations, sur la transformation des modèles économiques associatifs. </description>
        <pubDate>Sat, 28 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61920/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Actes+du+colloque+du+Rnma+du+17+novembre+2011/2464-a-la-une.htm</guid>
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        <item>
		<title>Edito - Financements publics des associations : un choix de société (24/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61792/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Financements+publics+des+associations+%3A+un+choix+de+soci%E9t%E9/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Mardi 17 janvier dernier, la CPCA et France Active organisaient une journée sur les financements associatifs à laquelle un grand nombre de responsables du monde associatif ont participé. Il est vrai que le sujet avait de quoi les intéresser, surtout qu&#039;il a été traité de manière approfondie et objective, dans la mesure où les débats se sont appuyés sur une étude menée par les deux structures organisatrices auprès de 685 associations employeuses (L&#039;étude est consultable sur le site de la CPCA). 
Cette enquête fait apparaître une pluralité de modèles économiques, mais, quelque soient l&#039;âge ou la taille de l&#039;association, il ressort qu&#039;en moyenne 57% des ressources associatives sont publiques. Les financements privés représentent quant à eux 38% ainsi répartis : 28% proviennent des recettes des activités développées par les associations elles-mêmes, 7% des cotisations des membres et seulement 3% des dons ou du mécénat.Sur la question des financements publics - dont il semble, à dire de spécialistes (Viviane Tchernonog), qu&#039;il est difficile de mesurer précisément les évolutions - une petite bataille de mots oppose ceux qui parlent de « désengagement », ceux qui parlent de « recentrage » ou ceux qui se contentent de façon plus neutre de parler d&#039;une baisse.Quoi qu&#039;il en soit, c&#039;est là que s&#039;affiche la position politique centrale de la CPCA et de France-Active qui n&#039;hésitent pas à revendiquer le maintien des financements publics comme un « choix de société » : « Ce financement est consubstantiel à une société de solidarité qui valorise l&#039;innovation sociale et collective. La baisse des financements publics n&#039;est pas une fatalité. Elle correspond à une décision politique, révélatrice d&#039;un choix d&#039;une société. »L&#039;étude s&#039;est également intéressée aux difficultés auxquelles les associations sont confrontées. C&#039;est ainsi qu&#039;elle propose une typologie qui distingue les associations fonceuses (15% de l&#039;échantillon), les installées (28%) , les vulnérables (21%) et les souffrantes (26%). En se référant à ces dénominations, on devine que la moitié des associations au moins sont dans des situations difficiles, voire précaires...Face à cette situation, les attentes vis à vis de financements privés provenant des dons ou du mécénat, ne doivent pas être exagérées. Les exemples présentés de partenariats public-privé-associatif étaient certes intéressants (le Sirque de Nexon  ou la maison de Rodolphe portée par le Foyer Notre Dame des sans abris), mais ils montraient que si les financements privés venant du mécénat, sont complémentaires des autres ressources, ils ne peuvent en aucun cas s&#039;y substituer, ni même compenser les baisses de subventions dès que celles-ci deviennent significatives.Ce qui ressort du large inventaire proposé au cours de cette journée, c&#039;est que les associations, bien plus qu&#039;hier, doivent s&#039;engager dans une diversification de leurs financements et consolider leur assise financière via leurs fonds propres, sans lâcher pour autant ce qui fait leur spécificité. C&#039;est ce qu&#039;a rappelé en conclusion avec sa bonhomie fougueuse et communicative le président de la CPCA, André Leclerq en martelant : « Le projet associatif ! Le projet associatif ! » </description>
        <pubDate>Tue, 24 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Versements de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61784/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Versements+de+droits+%E0+la+SACEM+par+les+organisateurs+de+f%EAtes+locales/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Les associations, organisatrices de manifestations en dehors du cadre de la fête de la musique, tant gratuites que payantes, et au cours desquelles elles diffusent des ½uvres musicales, sont-elles encore dans l&#039;obligation de verser des droits d&#039;auteur à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ? 
« Par exemple, un comité des fêtes, association à but non lucratif d&#039;une petite commune, qui organise une « fête de l&#039;été » animée par un orchestre bénévole et sans recettes d&#039;entrée, est redevable, au titre des droits d&#039;auteur, de 143 euros. » Dans une question sénatoriale, l&#039;attention de M. le ministre de la culture et de la communication est attirée sur la spécificité des associations. Celui-ci répond qu&#039;aujourd&#039;hui les choses ont changées : « grâce à l&#039;application de forfaits, les associations organisant bals, concerts, repas en musique, peuvent en une seule démarche déclarer l&#039;événement, connaître immédiatement le montant de la redevance d&#039;auteur, s&#039;en acquitter et éviter des démarches ultérieures, comme par exemple la remise d&#039;un bordereau de recettes. » En effet, le tarif de droits d&#039;auteur appliqué aux petites associations a été adapté en tenant compte de la spécificité économique des celles-ci. Il repose maintenant sur seulement deux critères : le budget des dépenses et le prix d&#039;entrée pour les bals et les concerts ; le nombre prévisionnel de convives et le prix du repas pour les repas en musique.Question écrite n° 18036 </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Lois - décrets - circulaires - dispositifs - Quel avenir pour les colonies de vacances et l&#039;accueil collectif de mineurs ? (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61785/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Quel+avenir+pour+les+colonies+de+vacances+et+l%27accueil+collectif+de+mineurs+%3F/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Un arrêté de la Cour de Justice de l&#039;Union Européenne (CJUE) menace toujours l&#039;avenir des colonies de vacances. 
En octobre 2010, la CJUE a confirmé la validité du contrat d&#039;engagement éducatif (CEE) mais, en l&#039;absence d&#039;informations suffisantes, le considère comme non conforme à la législation européenne du travail. Car ce contrat ne prévoit pas de repos quotidien ou au minimum de périodes équivalentes de repos compensateur adaptées aux contraintes particulières de l&#039;exercice. Dans une question sénatoriale, M. le ministre de l&#039;éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative répond que « les règles relatives au repos journalier sont applicables au CEE (en règle générale un travailleur doit bénéficier d&#039;une période de repos de onze heures par périodes de vingt-quatre heures). Cependant, la Cour a confirmé qu&#039;il est possible de déroger à ces dispositions dans le cadre fixé par la directive. » Il s&#039;en suit que, tant que de nouvelles dispositions dérogatoires, compatibles avec le droit de l&#039;Union, ne sont pas adoptées, les moniteurs de colonies de vacances ont droit à un repos quotidien de 11 heures consécutives. Néanmoins, et avant même cette décision, en septembre 2011, un groupe de travail sur le contrat d&#039;engagement éducatif a été créé. L&#039;objectif de celui-ci était de préparer et d&#039;anticiper l&#039;évolution du CEE et, plus largement, de mener une réflexion collective sur l&#039;avenir du secteur de l&#039;accueil collectif de mineurs (ACM). Les travaux menés ont engendré le dépôt d&#039;un amendement pour prévoir dans la loi les conditions d&#039;aménagement des périodes de repos.Question écrite n° 18790 </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61785/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Quel+avenir+pour+les+colonies+de+vacances+et+l%27accueil+collectif+de+mineurs+%3F/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Air du temps - Baisse de moyens financiers pour l&#039;hébergement des personnes en difficulté (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61786/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Baisse+de+moyens+financiers+pour+l%27h%E9bergement+des+personnes+en+difficult%E9/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Les trois dernières années, la situation s&#039;est dégradée pour les associations qui viennent en aide aux personnes privées d&#039;hébergement : augmentation du nombre de demandeurs, aggravation des problèmes auxquels ceux-ci doivent faire face, restructuration des dispositifs d&#039;accueil supprimant des places et réduction des financements. 
Malgré les lois en vigueur de mobilisation pour le logement et la lutte contre l&#039;exclusion, les enveloppes octroyées aux associations ne font que diminuer. C&#039;est pourquoi la FNARS et l&#039;UNIOPSS ont réclamé une revalorisation de l&#039;enveloppe régionale permettant de poursuivre les actions mises en péril et déjà engagées. Dans une question sénatoriale, le secrétaire d&#039;Etat chargé du logement répond que « le Gouvernement a engagé, le 10 novembre 2009, une refondation ambitieuse et partagée du secteur de l&#039;hébergement et de l&#039;accès au logement au travers de la stratégie nationale de prise en charge des personnes sans abri ou mal logées. » Cette démarche visait à mettre en place un service public de l&#039;hébergement et de l&#039;accès au logement pour les publics particulièrement fragiles afin qu&#039;ils bénéficient d&#039;une prise en charge adaptée à leurs besoins. En outre, le Premier ministre a réaffirmé « la nécessité d&#039;une mobilisation dans la durée pour améliorer le service rendu aux personnes sans abri et a annoncé le 26 septembre 2011 des crédits supplémentaires pour l&#039;hébergement d&#039;urgence et l&#039;accès au logement à hauteur de 75 M¤. » Répartis sur les années 2011 et 2012, ces crédits, permettraient de conforter les structures existantes, ...Question écrite n° 19601 </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61786/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Baisse+de+moyens+financiers+pour+l%27h%E9bergement+des+personnes+en+difficult%E9/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Air du temps - Conférence sur les nouvelles donnes du « paquet Almunia-barnier » (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61787/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Conf%E9rence+sur+les+nouvelles+donnes+du+%AB+paquet+Almunia-barnier+%BB/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Aides d&#039;Etat, marchés publics, concessions. Une conférence du collectif SSIG le 2 février 2012 à Paris, avec le soutien du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale et le patronage de la représentation en France de la Commission. 
Les nouvelles décisions de l&#039;Union Européenne, d&#039;application directe en droit interne entrent en application en France le 31 janvier 2012 et concernent près de 40.000 collectivités territoriales et 60.000 acteurs sociaux. « Le «Paquet» du 20 décembre 2011 reflète pleinement cette nécessité de prendre en compte le rôle particulier et la spécificité des services sociaux d&#039;intérêt général (SSIG). Ce n&#039;est certes pas une nouveauté. Le nouveau paquet marque toutefois une nette inflexion. » Les financements publics des soins de santé et des services sociaux essentiels sont désormais totalement exemptés de l&#039;obligation de notification au titre du contrôle des aides d&#039;Etat. De même, en matière de marchés publics, le collectif SSIG a proposé au législateur européen de reconnaître la spécificité des services sociaux à travers des seuils plus élevés et un régime procédural allégé, orienté vers la qualité de ces services. Une décision sera rendue prochainement. La conférence éclairera les différents changements qu&#039;impliquent les nouvelles décisions de la commission. Inscription gratuite mais obligatoire pour y accéder. En savoir plus  </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Air du temps - Uniformation : bilan des contrats et périodes de professionnalisation 2011 ? (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61788/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Uniformation+%3A+bilan+des+contrats+et+p%E9riodes+de+professionnalisation+2011+%3F/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>« 35% des bénéficiaires de contrats et périodes de professionnalisation en 2011 sont des demandeurs d&#039;emplois, des bénéficiaires de minima sociaux, des personnes de faibles niveaux de qualification, des titulaires de contrats aidés, etc. » 
Au cours de cette année, 15% des contrats de professionnalisation ont été financés pour ce type de bénéficiaires (contre 8% en 2010), dont plus de 30% de ceux-ci sortaient de contrats aidés (constitués majoritairement de contrats uniques d&#039;insertion (CUI) d&#039;une durée de 6 mois), et 28% étaient des demandeurs d&#039;emplois en fin de droits. Et en ce qui concerne les périodes de professionnalisation, 21% des bénéficiaires sont titulaires de CUI (17% en 2010). C&#039;est depuis la réforme de la formation professionnelle issue de la loi du 24 novembre 2009 que la politique de formation s&#039;est tournée vers ces publics avec un renforcement des modalités de leur accompagnement dans le cadre d&#039;un parcours formatif. Uniformation renouvelle l&#039;étude pour l&#039;année 2012 et confirme la grande attention portée aux publics en difficulté. Le communiqué de presse </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Air du temps - « Répondre à la crise en créant plus d&#039;emplois : les entreprises sociales montrent que c&#039;est possible » (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61789/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB+R%E9pondre+%E0+la+crise+en+cr%E9ant+plus+d%27emplois+%3A+les+entreprises+sociales+montrent+que+c%27est+possible+%BB/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Après le Sommet social sur la crise du 18 janvier, « l&#039;heure n&#039;est plus aux incantations mais à la recherche de solutions efficaces. » 
Dans un communiqué de presse du 17 janvier 2012, le Mouvement des entrepreneurs sociaux affirme que « l&#039;entrepreneuriat social, encore méconnu, constitue une solution efficace. Les entreprises sociales, qui savent conjuguer efficacité économique et utilité sociale, créent plus d&#039;emplois que la moyenne. Avec plus d&#039;emplois, les recettes fiscales augmentent, le pouvoir d&#039;achat se renforce, les déficits se résorbent. Accélérer l&#039;essor des entreprises sociales est ainsi une manière concrète de répondre à la perte du triple A. » Les bonnes pratiques et propositions des entrepreneurs sociaux seront rassemblées dans Un livre blanc qui sortira le 8 mars 2012. Voir le communiqué du Mouvement des Entrepreneurs sociaux </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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        <item>
		<title>Air du temps - Un nouveau centre de ressources sur l&#039;Agriculture et l&#039;Alimentation en ligne (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61790/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Un+nouveau+centre+de+ressources+sur+l%27Agriculture+et+l%27Alimentation+en+ligne/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Le Comité français pour la solidarité internationale (CFSI) met en ligne &quot;Nourrir le monde avec une agriculture familiale durable&quot;, un centre de ressources collaboratif et interactif sur les enjeux agricoles et alimentaires, afin de fournir une information pertinente, riche, actualisée et accessible à tous. 
Ce nouveau site propose de nombreux supports pédagogiques (outils d&#039;EAD, les textes officiels décryptés, des informations sur les films documentaires, cartes) et un suivi l&#039;actualité (newsletter, brèves,...), des textes officiels, des publications, des illustrations, ... et s&#039;adresse à un public large : associations ; enseignants ; éducateurs populaires ; étudiants et chercheurs ; etc. Il s&#039;articule autour des trois activités du pôle Agriculture et Alimentation du CFSI à savoir l&#039;éducation au développement, le plaidoyer, et le fonds de soutien à l&#039;agriculture familiale. « Le centre de ressource est un lieu d&#039;échange et de partage qui permettra à chacun d&#039;aller plus loin dans la réflexion. » 
En savoir plus 
 </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Nouveaux livres - « Les partenariats associations entreprises » (20/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61791/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB+Les+partenariats+associations+entreprises+%BB/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>CIDES Chorum publie le premier référentiel, outil pédagogique et pratique, à usage des dirigeants associatifs. 
En collaboration avec l&#039;association d&#039;intérêt général Le RAMEAU, le référentiel des « Partenariats Associations &amp;amp; Entreprises » a vocation d&#039;aider et encourager les associations dans leur démarche de partenariat. Cette publication s&#039;inscrit dans la logique de soutien à l&#039;entreprenariat associatif, en abordant les principales problématiques inhérentes à la mise en place d&#039;un partenariat entreprise : Quels sont les enjeux des relations entre associations et entreprises ? Quels sont les différents modèles de partenariats possibles ? Quels sont les facteurs clés de succès pour concevoir et mettre en ½uvre des partenariats ? « En amont de la construction du plan d&#039;action et de sa mise en ½uvre opérationnelle, ce référentiel fournit un corpus de données et de fiches qui constituent des repères permettant de concevoir la stratégie de partenariats la mieux adaptée au projet et aux besoins de votre association,... »En savoir plus </description>
        <pubDate>Fri, 20 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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		<title>Edito - Présidentielles : des candidats qui vont être interpellés (17/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61650/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Pr%E9sidentielles+%3A+des+candidats+qui+vont+%EAtre+interpell%E9s/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Les cent jours sont passés... Moins de cent jours donc nous séparent désormais du premier tour de l&#039;élection présidentielle et les associations ont déjà commencé à profiter de cette campagne électorale pour faire entendre leurs voix. 
Les candidats, quels qu&#039;ils soient, ne peuvent froisser personne, et ils  sont bien obligés en cette période fatidique pour eux, d&#039;écouter, de  tendre l&#039;oreille et au moins de faire semblant de s&#039;intéresser à ce que  dit la société civile quand elle les interpelle.C&#039;est ainsi, qu&#039;au nom de tout le mouvement associatif, la CPCA lancera le vendredi 27 janvier une campagne intitulée « Les associations rentrent en campagne » afin de faire connaître aux candidats à l&#039;élection présidentielle, les aspirations et revendications au service du développement de la vie associative.Déjà plusieurs fédérations ont fourbis arguments, questionnaires et manifestes pour les prétendant(e)s à l&#039;Elysée. Parmi ces initiatives 70 associations appellent à « ne pas sacrifier la solidarité ». Parmi elles, l&#039;association des Paralysés de France (APF) ou la Ligue des droits de l&#039;Homme (LDH). « Nous souhaitons attirer l&#039;attention des candidats (...) et de toute la classe politique sur les impératifs de la solidarité », a déclaré lors d&#039;une conférence de presse le président de l&#039;Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) Dominique Balmary. « Il faut combiner le désendettement, la croissance et la cohésion sociale, qui sont étroitement liés », a-t-il plaidé. « Les politiques de solidarité ne doivent pas être reléguées au second plan », derrière les « impératifs économiques », a renchéri Arlette Burgard, de la CNAPE (protection de l&#039;enfance). Cet appel interassociatif intitulé « Investir sur la solidarité » a créé également un site dédié à cette opération. 
Pour en savoir plus </description>
        <pubDate>Tue, 17 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
        <guid isPermaLink="false">http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61650/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/Pr%E9sidentielles+%3A+des+candidats+qui+vont+%EAtre+interpell%E9s/2464-a-la-une.htm</guid>
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		<title>Nouveaux livres - « Le développement durable au c½ur des osbl », le guide (14/01/2012)</title>
        <link>http://www.associationmodeemploi.com/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61642/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PROV/RSSRESEAU_SIT_V2AME/PAG_TITLE/%AB%A0Le+d%E9veloppement+durable+au+c%BDur+des+osbl%A0%BB%2C+le+guide/2464-a-la-une.htm</link>
        <description>Comment mettre en place une démarche de développement durable au sein de son association ? 
C&#039;est à cette question que ce guide se propose de répondre. Publié à la  suite d&#039;une conférence de l&#039;AFTA (Association Française des Trésoriers  et Responsables d&#039;Associations), avec la participation du CFF (Centre  Français des Fonds et Fondations) et d&#039;IDEAS (Institut de Développement  de l&#039;Ethique et de l&#039;Action pour la Solidarité), il est téléchargeable  gratuitement. En savoir plus </description>
        <pubDate>Sat, 14 Jan 2012 00:00:00 +0100</pubDate>
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