Documents sur : adhésion

Article de revue

• Adhésion, démission, radiation : lettres types

  Une association est un contrat qui lie ses membres autour d'un objet social et d'activités mises en place pour le réaliser. Le contrat associatif régit les relations entre deux parties : l'adhérent, ou membre, et l'association. Si les statuts ou le règlement intérieur doivent prévoir les différentes étapes de la vie...

  Date de mise en ligne 04/12/2006

• N° 127 du 25 mars 2009

  - Vers l'adhésion de la Pologne à l'Euro ? - Gérer les navires à risque - Assouplissement de la gestion des fonds structurels face à la crise - Pas de révision de la politique laitière

  Date de mise en ligne 25/03/2009

• N° 120 du 30 janvier 2009

  L'OCDE critique les mécanismes de la zone euro ; La faiblesse des dépenses de recherche européennes ; La Serbie vers l'adhésion à l'UE ? Changement climatique

  Date de mise en ligne 30/01/2009

• Économiser l'eau (2) : mettre en oeuvre les actions

  Engager une opération locale pour économiser l'eau nécessite une méthodologie, une organisation et une mobilisation des moyens et ressources nécessaires (Fiche pratique technique référencée 03/52). Mais pour concrétiser ce plan d'actions, il est important de s'appuyer sur un certain nombre de recommandations techniques...

  Date de mise en ligne 26/02/2008

• Adhésion, mode d'emploi

  Pour l'intercommunalité, il y a eu le temps des pionniers, puis celui des créations en masse. Aujourd'hui vient le temps des adhésions, des extensions de périmètres, voire des remariages.

  Date de mise en ligne 21/03/2007

Questions / Réponses

• Notre école de musique associative compte plusieurs sections,...

  Notre école de musique associative compte plusieurs sections, une pour chacun des instruments enseignés. Le tarif de l'adhésion est unique pour ce qui est de l'école, mais chaque section fait payer une cotisation différenciée. Est-ce légal?

  Date de mise en ligne 05/04/2002

• Règlement des cotisations

  Notre association vient de radier les membres n'ayant pas réglé leurs cotisations à date de leur échéance. Parmi ceux-là, un adhérent vient de nous envoyer une demande de réadhésion. Peut-on la refuser, sachant que nos statuts prévoient une possibilité de refus d'une demande d'adhésion ?

  Date de mise en ligne 04/12/2006

• Notre association édite un livre que nous vendons par correspondance...

  Notre association édite un livre que nous vendons par correspondance. Pour ce, nous disposons d'un fichier clients avec leurs adresses. Pouvons-nous utiliser ce fichier pour leur envoyer des informations sur notre association, voire un bulletin d'adhésion?

  Date de mise en ligne 12/06/2002

• Notre foyer possède une section " randonnée pédestre ". Les...

  Notre foyer possède une section " randonnée pédestre ". Les participants marchent avec une personne du groupe, plus expérimentée mais qui ne possède pas de diplôme relatif à la montagne. Ces " guides d'un jour " sont bénévoles et adhérents au club comme les autres (adhésion + assurance si pas...

  Date de mise en ligne 06/04/2001

• Peut-on créer une association sans avoir à faire prendre des...

  Peut-on créer une association sans avoir à faire prendre des adhésions aux participants des diverses manifestations ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000