Air du temps
Gratifications des stagiaires en travail social
Dans un communiqué commun, l’Aforts, le GNI et le SNASEA donnent leur position sur le décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification des stagiaires.
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Reprise des expulsions
Triste rituel. Chaque année le 15 mars les expulsions reprennent. Et chaque année les associations sont révoltées.
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Salon SLTT 2008 : Quelle place pour le sport dans la cité ? - Appel à contributions
Le prochain salon Sport loisir tourisme et territoires aura lieu à Lyon du 15 au 17 octobre 2008.
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3e vague d'enquête d'opinion des responsables d'association
Pour la troisième année consécutive, le CerPhi interroge les responsables associatifs (membres bénévoles des bureaux), pour leur permettre d'exprimer leurs projets, leurs attentes, et leurs difficultés.
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Lois - décrets - circulaires - dispositifs
Suppression de l'exonération de la cotisation - Accident du travail -maladie professionnelle
L’article 22 de la loi n°2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la Sécurité sociale pour 2008 a supprimé pour un ensemble de dispositifs l’exonération de la cotisation patronale accident du travail – maladie professionnelle (AT-MP) au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2008.
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Loi de finances pour 2008 et Urssaf
Une lettre circulaire de l’Acoss n° 2008-031 du 7 mars 2008 fait le point sur ce qui est créé ou modifié dans certains dispositifs de l’Urssaf par la loi de finances pour 2008 n° 2007-1822 du 24 décembre 2007.
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Le point sur la loi de financement de la Sécurité sociale
Une lettre circulaire de l’Acoss N° 2088-027 du 6 mars 2008 commente les principales dispositions de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la Sécurité sociale pour 2008 en ce qui concerne les cotisations sociales.
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BAGA (CAGA) et livret d'épargne civique, mais pas de statut du bénévole
Dans une réponse n° 10151 à un député, la ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports répond le 4 mars 2008 que son ministère poursuit l’expérimentation du certificat de formation à la gestion associative.
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Limites de non assujettissement par manifestation sportive
Une lettre circulaire de l’Acoss n° 2008-012 du 14 janvier 2008 fixe les barèmes du dispositif de franchise de cotisations et du dispositif d’assiettes forfaitaires applicables aux intervenants occasionnels des clubs sportifs
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Nouveaux livres
Le Sport et l'Europe
La France va présider l’Union européenne à partir du second semestre 2008 pour une durée de six mois. Pour préparer les acteurs du sport à cet évènement, l’équipe de Légisport vient d’actualiser le dossier consacré au SPORT et à L’EUROPE.
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Les conventions des collectivités territoriales en matière sportive
Achat public et conventions sont devenus des outils de gestion de l'action publique sportive à part entière.
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Formations
Associations et financements privés - 4 avril - Paris
Une piste de recherche se développe fortement à l’heure actuelle, en direction des financements privés, via les notions de mécénat, de sponsoring (ou parrainage) et de fondations.
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A ne pas manquer
6e rencontre du droit du sport : la formation des sportifs - 27 et 28 mars 2008 - Dijon
La 6e rencontre du droit du sport aura lieu les 27 et 28 mars 2008, salle des séances du conseil régional de Bourgogne - 17, boulevard de la Trémouille à Dijon.
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Transparence : quelles pratiques associatives ? - 2 avril - Paris
L’Observatoire KPMG organise le 2 avril à l’auditorium de la FBF, 18 rue Lafayette, 75009 Paris, une conférence qui présentera les résultats de l’étude réalisée auprès de 1000 associations, véritable état des lieux de la transparence dans le monde associatif, et mettra en avant les meilleures pratiques, les insuffisances mais aussi les zones de progrès.
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4e Forum National du Commerce Equitable - 25 et 26 avril 2008 - Paris
Pour sa quatrième année, le Forum National du Commerce Equitable – FNCE - réunira à nouveau les 25 et 26 avril 2008 à la Cité des Sciences et de l’Industrie de Paris l’ensemble des professionnels qui œuvrent pour un meilleur équilibre Nord/Sud.
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2e Assises nationales de l'éducation par le football - 3 mai 2008 - Saint-Etienne
Le 3 mai 2008, l'APELS organise, en partenariat avec le MSJS, la FFF, Foot Citoyen, le Conseil Régional Rhône-Alpes, le Conseil Général de la Loire, la ville de Saint Etienne, la Ligue Rhône-Alpes de Football, la LICRA et le CRES, le deuxième rendez-vous national autour des problématiques éducatives et sociales du football.
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Associagora - 13 au 15 mai 2008 - Paris
Associagora, le salon-marché du monde associatif, se tiendra du 13 au 15 mai à Paris, Cité des Sciences.
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Echanges autour du bien vieillir - 23 et 24 mai 2008 - Marseille
L’Université de Provence et l’Institut de gérontologie sociale organisent les 23 et 24 mai à l’Université de Provence un colloque sur le thème « Echanges autour du bien-vieillir ».
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Journées mondiales des jeunes solidaires 2008 - 25 au 28 mai 2008 - France
Pour la 5e année, l’Afev a été choisie par le réseau jeune de l’ONU pour par la mise en place des Journées mondiales des jeunes solidaires (« Global Youth Service Day ») en France .
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